MENTIONS LÉGALES

  1. Droit d'accès

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  1. Propriété de la boutique en ligne

La boutique en ligne ainsi que l'ensemble des droits y afférants est la propriété exclusive et en sa totalité de TITA-FR Ltd. Toute reproduction, intégrale ou partielle, d'images, textes, fichiers, marques, logo ou autre élément faisant partie de la boutique en ligne et la plateforme e-commenrce www.ameissy.com est systématiquement soumise à l'autorisation de TITA-FR Ltd. Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être mis en place sans l'autorisation expresse et préalable de TITA-FR Ltd. Les photos et les vidéos illustrant les produits n'entrent pas dans la relation contractuelle entre Tita-FR Ltd et les acheteurs, la propriété des photoset des vidéos restant exclusivement à Tita-FR Ltd. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de TITA-FR Ltd ne pourra être engagée. TITA-FR Ltd met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs l'accès à la boutique en ligne, des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, de présence de virus informatiques sur son site.

  1. Administration du site Internet

Le directeur de la publication de la boutique en ligne est Tihomira Tacheva en sa qualité de représentant légal de la société TITA-FR Ltd. L'adresse du webmaster est: contact@ameissy.com.

La boutique en ligne est régi par les lois de la Communauté Européenne et l'Espace économique européen.

  1. Conception, graphisme, réalisation et Assistance à Maîtrise d'Ouvrage

Société: TITA-FR Ltd, UIC 121483980

Adresse: blvd. Arsenalski 65, RDC, office 7, 1421 Sofia, Bulgarie

Email: contact@ameissy.com

Téléphone: +359 883599996

Plateforme de gestion de contenu : la plateforme Shopify Inc .

Les photos et vidéos sont la propriété de Tita-FR Ltd.

  1. Hébergement

La boutique en ligne www.ameissy.com est hébergé par la plateforme Shopify Inc.

L’UTILISATEUR DU SITE DECLARE AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES INFORMATIONS LÉGALES CI-DESSUS.

EN ACCEDANT AU SITE (LA BOUTIQUE EN LIGNE), L’UTILISATEUR ACCEPTE, EXPRESSÉMENT ET IRREVOCABLEMENT, LES TERMES CI-APRES.

  1. Lien vers d’autres sites Internet

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  1. Propriété intellectuelle

Le Site (la boutique en ligne) www.ameissy.com et son contenu sont protégés en vertu du droit de la propriété intellectuelle. Les marques et le logo de Ameissy, le nom commercial, ainsi que l’intégralité du contenu de la boutique en ligne, sont la propriété exclusive de TITA-FR Ltd, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle attachés. Toute reproduction totale ou partielle de la boutique en ligne est strictement interdite sauf accord préalable de TITA-FR Ltd.

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  1. Utilisation de la boutique en ligne

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